Mentions légales

 

Raison sociale : Groupe Eclear

Forme juridique : SARL

Capital social : 500 000 €

SIREN : 480 060 730 RCS EVRY

Responsable / Directeur de la publication : Marc André BOULET

Adresse du siège social : 46 avenue François Mitterrand 91200 ATHIS-MONS

Téléphone / Email de l’entreprise : 0160487979 – [email protected]

Numéro de TVA : FR19 480060730

 

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet audition-marcboulet.fr est la propriété de Groupe Eclear.

Le site internet audition-marcboulet.fr a été conçu par la société Adveris.

Le site internet audition-marcboulet.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH dont le siège social est : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Numéro de téléphone : 1007

Le site audition-marcboulet.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

 

Groupe Eclear détient tous les droits de propriété, intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient, sauf mention expresse contraire. En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite et préalable de Groupe Eclear.

Les logos et tout autre signe distinctif contenus sur ce site sont la propriété de Groupe Eclear ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation préalable écrite de Groupe Eclear ou du tiers détenteur des droits.

 

Exclusion de garantie et de responsabilité

 

L’utilisateur du site web “audition-marcboulet.fr” reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

Groupe Eclear ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris leur contenu, l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que Groupe Eclear s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Groupe Eclear se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Vie privée – Protection des données personnelles

 

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 août 2004. Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à :

 

Groupe Eclear – Service RGPD

46 avenue François Mitterrand

91200 ATHIS-MONS

 

Vos données peuvent être localisées en France, dans un pays de l’Union Européenne mais aussi potentiellement en dehors de l’Union Européenne. Dans ce dernier cas, nous nous assurons que les données qui se situent dans un pays hors UE assure un niveau de protection adéquat concernant le traitement des données en conformité avec la Règlementation sur la protection des Données. A défaut, nous prenons des mesures techniques appropriées de manière que le niveau de garanti par la Règlementation sur la protection des données soit respecté.

 

Les informations collectées font l’objet d’un traitement informatisé. Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. (Art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Ce droit peut être exercé auprès de : [email protected]. Chaque utilisateur peut également adresser à Groupe Eclear des directives relatives au sort de ses données après son décès.

 

Les données à caractère personnel collectées sur ce site sont conservées au maximum cinq ans.

L’utilisateur du site est informé de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel », sur laquelle il peut s’inscrire gratuitement à l’adresse suivante : https://www.bloctel.gouv.fr.

Cookies, TAGS et traceurs

 

Lors de la navigation sur notre site internet, des informations relatives à votre navigation peuvent être enregistrées dans votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone …) au travers de fichiers appelés “Cookies”.

 

Les cookies nous permettent notamment de réaliser un suivi de la fréquentation de notre site Internet.

 

Vous pouvez modifier vos préférences en matière de cookies en paramétrant votre navigateur :

 

Liens vers d’autres sites

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Groupe Eclear ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Groupe Eclear ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site Audition-marcboulet.fr en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

Pin It on Pinterest